Marque enregistrée - Marque en vigueur

CROMSON
FICODIS, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
4224886
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
CROMSON de FICODIS

Présentation de la marque CROMSON

Déposée le 10 novembre 2015 par la société étrangère FICODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CROMSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la société étrangère FICODIS domicilié(e) Bureau 708, 465 Saint-Jean, H2Y 2R6 MONTREAL - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque CROMSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROMSON arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

FICODIS a également déposé les autres marques suivantes : PRONTO MODA , ETIENNE DEHAIS


FICODIS, Société de droit canadien - Bureau 708, 465 Saint-Jean, H2Y 2R6 MONTREAL - Canada


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Machines-outils et leurs parties constitutives ; machines-outils et leurs parties constitutives à savoir machines pour le travail du bois, des matières plastiques et des métaux notamment par enlèvement de matière, par découpage, cisaillage, sciage, formage, injection, extrusion, moulage, frittage, rivetage, tonnelage ; machines d'usinage physico-chimique ; machines d'affûtage ; moulins (machines) ; poinçonneuses ; cintreuses ; coupeuses ; fraiseuses ; tours (machines-outils) ; robots ; outils, outils à main et outillage électroportatifs, à fil ou sur batterie, à savoir perceuses, marteaux, tournevis, clés, riveteuses, perforateurs, poinçonneuses, visseuses, meuleuses, fraiseuses, disqueuses, scies sauteuses, scies rotatives, défonceuses, découpeuses, cisailles, ciseaux, couteaux, grignoteuses, ponceuses, broyeurs, centrifugeuses, mixeurs ; accessoires pour machines-outils, outils, affûteuses d'outils, de perçage, coupants ou de déformation, à savoir meules, disques de tronçonnage, brosses et disques abrasifs, disques pour meuleuse, disques polissage, forêts, porte-forets, lames, porte-lames, tarauds, fraises, plaquettes, trépans, mandrins, barres d'alésage, cônes, appareils à tarauder, porte-outils filtres ; accessoires de tournage : tourelles, contre-pointes ; barres d'alésage ; accessoires de centres d'usinage, à savoir mandrins et bancs de frettage ; parties constitutives de machines et machines-outils pour le fraisage, l'alésage, l'usinage ; parties constitutives de machines servant à l'attachement des outils coupants ; outillages pneumatiques à savoir perceuses, meuleuses, visseuses, clés à chocs, ponceuses, burineurs ; parties de machine, à savoir systèmes d'éclairage ; machines électriques pour le soudage ; chalumeaux électriques ; machines de levage et de manutention, électriques et pneumatiques ; pompes et générateurs électriques ; compresseurs ; pompes motorisées pour l'industrie ; crics hydrauliques ; grues hydrauliques ; presses hydrauliques ; vérins hydrauliques ; pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes ; appareils de nettoyage à vapeur ; appareils électriques de nettoyage à usage ménager ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores ; distributeurs automatiques ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils et instruments à main entraînés manuellement utilisés en mécanique, en menuiserie, en électricité, en électronique et par les professionnels de l'industrie, du bâtiment, et de l'artisanat ; outils à main entraînés manuellement pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques, à savoir forêts, mèches, fraises, tarauds, allonges de vilebrequins pour tarauds, scies à main, outils coupants, outils abrasifs, outils d'usinage, outils de fraisage, alésoirs, manchons d'alésoirs, manchons de ponçage, instruments pour l'aiguisage, pour l'affilage, pour l'affûtage, lames, aiguisoirs à fonctionnement manuel, pierres à aiguiser, pierres à affûter, cales à poncer, chevilles à poncer, roues à poncer, appareils de coupe, perceuses à main actionnées manuellement, cisailles et cisailles à tôle, limes, lames de scies, scies cylindriques, ciseaux, sécateurs, élagueurs, cisailles à haies, scies à chaînes, scies circulaires, scies à archet, scies à chantourner ; meules à aiguiser à main ; disques à meuler, à découper et à dégrossir ; pinces ; pinces à riveter ; pistolets à riveter ; pinces à dénuder ; pinces de serrage ; pinces à sertir ; pinces à plier ; pinces à décaler ; pinces à poinçonner ; pinces à électrodes de soudage ; étaux ; marteaux ; arrache-clous ; battes à planer ; masses ; burins ; serre-joints ; mandrins ; happes ; armes blanches ; canifs ; couteaux ; cintreuses de tubes et coupe-tuyaux ; outils pour l'assemblage et la séparation de liaisons électriques ; outils de pliage et à chanfreiner ; outils d'entretien pour cosses de batteries, à savoir tire-cosses ; outils de montage pour l'enlèvement et le montage de disques ; appareils pour l'alésage et l'ajustement de soupapes ; appareils pour le gonflage et le dégonflage (pompes à air actionnées manuellement autres que pour véhicules) ; limiteurs de couple de rotation ; clés (outils) ; clés à pipe ; clés à molette ; clés mixtes (outils) ; clés coudées ; clés de bougie ; clés serre-tubes ; clés à canon (outils) ; outils de serrage ; clés à écrous ; clés pour mandrin ; porte-forets ; démonte-roue ; rabots ; tournevis ; outils de montage pour valves de pneumatiques ; outils à main actionnés manuellement pour l'entretien et le montage de parties de véhicules ; outils à main actionnés manuellement pour l'entretien et le montage de parties de véhicules, à savoir de freins ; tendeurs de ressorts ; outils de centrage d'accouplements ; crics à main ; crics de voitures ; ceintures porte-outils ; pistolets (outils) ; spatules (outils) ; équerres (outils) ; vérins à main ; pieds-de-biche ; pioches ; perforateurs (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; haches ; râteaux ; fourches ; pelles ; serpettes ; bêches ; machettes ; pulvérisateurs et vaporisateurs d'insecticides à fonctionnement manuel ;

Appareils et instruments utilisés en mécanique, en menuiserie, en électricité, en électronique par les professionnels de l'industrie, du bâtiment, et de l'artisanat, à savoir accumulateurs électriques pour véhicules, composants électroniques, adaptateurs électriques, aimants, aimants décoratifs, antennes, les ballasts pour appareils d'éclairage, batteries d'allumage, batteries électriques, bracelets magnétiques d'identification, les câbles électriques, câbles de démarrage pour moteurs, chargeurs de piles et batteries, clés USB, les commutateurs, les convertisseurs électriques ; coupe-circuits, disjoncteurs ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; écrans vidéo ; étiquettes électroniques pour marchandises les fusibles ; haut-parleurs, interrupteurs, lecteurs de codes à barres ; nécessaires mains libres pour téléphones ; piles électriques et galvaniques et solaires ; pointeurs électroniques à émission de lumière ; prises de courant ; serre-fils pour l'électricité, serrures électriques ; talkies-walkies ; transformateurs, transformateurs électriques ; transmetteurs ; visiophones ; distributeurs de contremarques et tickets ; produits et accessoires pour la protection, la signalisation, la sécurité, le sauvetage, à savoir appareils pour l'extinction d'incendies, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, les balises lumineuses, bâches, bouées et échelles de sauvetage et de secours, bouées de signalisation, casques à écouteurs, casques de protection, ceintures de sauvetage, chaînettes de lunettes, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu, clignotants par signaux lumineux, cloches de signalisation, sirènes, coques pour Smartphones, cordons de lunettes, couvertures coupe-feu, détecteurs et détecteurs de fumée, dispositifs d'alarme électroniques personnels et contre les accidents, dispositifs d'équilibrage, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, écrans de projection et ceux faciaux, étuis pour Smartphones, extincteurs, films de protection conçus pour écrans d'ordinateur, filtres pour masques respiratoires, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants et gants en amiante pour la protection contre les accidents, gicleurs d'incendie, gilets de sauvetage, gilets de sécurité réfléchissants, combinaisons spéciales pour les peintures, harnais de sécurité hors les sièges de véhicules ou équipement de sport, instruments à lunettes, instruments d'alarme, instruments et machines pour essais de matériaux, jumelles, longues-vues, lunettes anti-éblouissantes, lunettes de vision nocturne, lunettes de sécurité et de protection, lunettes anti éblouissantes, lunettes anti poussière, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes intelligentes, masques de protection, masques de soudeurs, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, masques anti poussière, bouchons pour les oreilles pour les plongeurs, miroirs, montures de lunettes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, monopodes à main, porte-voix, protège-dents, sifflets de signalisation, signalisation lumineuse ou mécanique, sirènes, appareils avertisseurs, sonneries et sonnettes de portes (électriques), triangles de signalisation pour véhicules en panne, verre optique, vêtements de protection contre les accidents, les produits chimiques, les radiations et le feu, vêtements en amiante, en asbeste pour la protection contre le feu, articles vestimentaires pour la prévention d'accidents, vêtements spéciaux pour laboratoires, visières anti-éblouissantes ; instruments, appareils, gabarits et accessoires de mesurage, de pesage, d'indicateur ; instruments, appareils, gabarits et accessoires de mesurage, de pesage à savoir actinomètres, aéromètres, alcoomètres, altimètres, ampèremètres, anémomètres, baromètres, calorimètres, hydromètres, hygromètres, débitmètres, manomètres, podomètres, télémètres, voltmètres, dynamomètres, apertomètres avec optique, niveaux à lunettes, niveaux à mercure ; appareils électriques de mesure ; appareils de contrôle de chaleur ; appareils de dosage ; appareils de mesure de précision ; appareils pour l'analyse de l'air ; articles de lunetterie ; instruments d'arpentage ; indicateurs de quantité ; indicateurs de niveau d'eau ; instruments de contrôle de chaudières ; mètres ; amplificateurs ; mesureurs ; balances ; jauges ; bascules (appareils de pesage) ; boussoles ; doseurs ; jauges de taraudage ; compte-fils ; compteurs ; compas de mesure ; règles de mesure ; réglets à coulisse ; télescopes ; lasers non à usage médical ; lentilles, loupes, lunettes, lampes et lanternes à signaux ; verres de lunettes ; verrerie graduée ; minuteries hors horlogerie ; montres intelligentes ; thermomètres, non à usage médical ; thermostats ; commandes électroniques pour moteurs ; écrans de commande et d'affichage tactiles ; serrures à commande par radiofréquence ; commandes à distance ; appareils et instruments de commande ; appareils et instruments de commande électriques et électroniques ;

Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; analyse du prix de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; comptabilité ; conseils en organisation des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; établissement de déclarations fiscales ; établissement de relevés de comptes ; étude de marché ; établissement de statistiques ; facturation ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales par le biais de sites Web ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de stands de vente ; marketing ; mise à jour de documentation publicitaire ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; portage salarial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recrutement de personnel ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; services de bureaux de placement ; services de conseils en gestion de personnel ; services de secrétariat ; services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services d'expertise en productivité d'entreprise ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; sondage d'opinion ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de machines, machines-outils et leurs parties constitutives, de parties de machines et d'outils, outils à main et outillage électroportatifs, à fil ou sur batterie, de dispositifs de commande, d'appareils de nettoyage, de pompes, de générateurs ; services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance d'outils et instruments à main entraînés manuellement, d'outils et instruments à main entraînés manuellement utilisés en mécanique, en menuiserie, en électricité, en électronique et par les professionnels de l'industrie, du bâtiment, et de l'artisanat, d'outils à main entraînés manuellement pour le traitement des métaux, du bois et des matières plastiques ; services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance de produits et accessoires pour la protection, la signalisation, la sécurité, le sauvetage, d'équipements de protection individuelle, d'équipements et accessoires de protection, à savoir, appareils pour l'extinction d'incendies, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs d'incendie, les balises lumineuses, bâches, bouées et échelles de sauvetage et de secours, bouées de signalisation, casques à écouteurs, casques de protection, ceintures de sauvetage, chaînettes de lunettes, chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu, clignotants par signaux lumineux, cloches de signalisation, sirènes, coques pour Smartphones, cordons de lunettes, couvertures coupe-feu, détecteurs et détecteurs de fumée, dispositifs d'alarme électroniques personnels et contre les accidents, dispositifs d'équilibrage, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, écrans de projection et ceux faciaux, étuis pour Smartphones, extincteurs, films de protection conçus pour écrans d'ordinateur, filtres pour masques respiratoires, ; gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants et gants en amiante pour la protection contre les accidents, gicleurs d'incendie, gilets de sauvetage, gilets de sécurité réfléchissants, combinaisons spéciales pour les peintures, harnais de sécurité hors les sièges de véhicules ou équipement de sport, instruments à lunettes, instruments d'alarme, instruments et machines pour essais de matériaux, jumelles, longues-vues, lunettes anti-éblouissantes, lunettes de vision nocturne, lunettes de sécurité et de protection, lunettes anti éblouissantes, lunettes anti poussière, lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes intelligentes, masques de protection, masques de soudeurs, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, masques anti poussière, bouchons pour les oreilles pour les plongeurs, miroirs, montures de lunettes, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, monopodes à main, porte-voix, protège-dents, sifflets de signalisation, signalisation lumineuse ou mécanique, sirènes, appareils avertisseurs, sonneries et sonnettes de portes (électriques), triangles de signalisation pour véhicules en panne, verre optique, vêtements de protection contre les accidents, les produits chimiques, les radiations et le feu, vêtements en amiante, en asbeste pour la protection contre le feu, articles vestimentaires pour la prévention d'accidents, vêtements spéciaux pour laboratoires, visières anti-éblouissantes et accessoires de mesurage, de pesage, d'articles de lunetterie et d'optique, d'appareils, instruments et accessoires de mesure, de dosage, de contrôle et de commande ; services de vente au détail, en gros, en ligne, par correspondance d'appareils et système d'éclairage et leur commande, de produits de nettoyage et d'entretien, de savons à mains, de chiffons imprégnés, de produits et instruments hygiéniques et de désinfection, de trousse de premiers soins.